Dans le Doubs, le cheval fiscal coûte 60,00 € : une voiture de 6 CV de moins de dix ans revient à 373,76 € de taxes, 193,76 € si elle a plus de dix ans. À Besançon comme dans le reste du Doubs, c'est le même tarif.
Taxe régionale de 60,00 € par cheval fiscal, taxe fixe de 11 € et redevance d'acheminement de 2,76 €. La colonne « plus de dix ans » applique l'abattement de moitié sur la taxe régionale.
| Puissance fiscale | Taxe régionale | Total des taxes | Plus de dix ans |
|---|---|---|---|
| 3 CV | 180,00 € | 193,76 € | 103,76 € |
| 4 CV | 240,00 € | 253,76 € | 133,76 € |
| 5 CV | 300,00 € | 313,76 € | 163,76 € |
| 6 CV | 360,00 € | 373,76 € | 193,76 € |
| 7 CV | 420,00 € | 433,76 € | 223,76 € |
| 8 CV | 480,00 € | 493,76 € | 253,76 € |
| 9 CV | 540,00 € | 553,76 € | 283,76 € |
| 10 CV | 600,00 € | 613,76 € | 313,76 € |
| 11 CV | 660,00 € | 673,76 € | 343,76 € |
| 12 CV | 720,00 € | 733,76 € | 373,76 € |
| 13 CV | 780,00 € | 793,76 € | 403,76 € |
| 14 CV | 840,00 € | 853,76 € | 433,76 € |
| 15 CV | 900,00 € | 913,76 € | 463,76 € |
Le tarif dépend du département de domiciliation, jamais de la commune : Besançon, Montbéliard, Pontarlier, Audincourt et Valentigney paient exactement le même cheval fiscal. C'est l'adresse figurant sur votre justificatif de domicile qui détermine le département retenu — et donc le prix.
Le tarif est voté par la région Bourgogne-Franche-Comté, et vaut à l'identique dans ses 8 départements : Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne et Territoire de Belfort. Changer de département sans changer de région ne change donc pas le prix.
| Département | Cheval fiscal | Écart sur un 6 CV |
|---|---|---|
| Haute-Saône (70) | 60,00 € | aucun |
| Jura (39) | 60,00 € | aucun |
| Territoire de Belfort (90) | 60,00 € | aucun |
Tous les départements limitrophes appliquent le même tarif — la Haute-Saône, le Jura et le Territoire de Belfort. Franchir la limite ne change rien au prix de votre carte grise.
Ces écarts n'ouvrent aucune option : le département retenu est celui de votre domicile, et une adresse de complaisance expose à l'annulation du titre.
Un véhicule électrique ou à hydrogène paie la taxe régionale au même tarif qu'un thermique. L'exonération nationale a pris fin le 1er mai 2025 : l'article 119 de la loi de finances pour 2025 a rendu la décision à chaque région, et la région Bourgogne-Franche-Comté a retenu le plein tarif. Pour 6 CV dans le Doubs, cela représente 360,00 € de taxe régionale.
Sur les 10 tarifs en vigueur en France, celui-ci est le 9ᵉ plus bas. Le moins cher est à Mayotte (30,00 €), le plus cher en Île-de-France (68,95 €). Le détail des cinq taxes, l'abattement des véhicules de plus de dix ans et le tableau des cent un départements sont réunis sur la page du simulateur.
60,00 €, multiplié par la puissance fiscale lue en case P.6. Les 3 départements limitrophes appliquent le même tarif.
373,76 € de taxes pour un véhicule de moins de dix ans : 360,00 € de taxe régionale, 11 € de taxe fixe et 2,76 € de redevance d'acheminement. Au-delà de dix ans de mise en circulation, l'abattement de 50 % sur la taxe régionale ramène le total à 193,76 €. Nos frais de dossier de 30 € s'ajoutent à ce montant officiel.
Non. Le tarif est régional : il est le même à Besançon et dans toutes les communes du Doubs. Seule l'adresse de votre justificatif de domicile compte, parce que c'est elle qui détermine le département retenu.
Un véhicule électrique ou à hydrogène paie la taxe régionale au même tarif qu'un thermique. L'exonération nationale a pris fin le 1er mai 2025 : l'article 119 de la loi de finances pour 2025 a rendu la décision à chaque région, et la région Bourgogne-Franche-Comté a retenu le plein tarif. Pour 6 CV dans le Doubs, cela représente 360,00 € de taxe régionale.
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